LES VIGNERONS D'OUVEILLAN CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN
Numéro de dépôt :
98756802
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2018
Présentation de la marque LA VIGNE DU COEUR
Déposée le 29 octobre 1998 par la société LES VIGNERONS D'OUVEILLAN CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA VIGNE DU COEUR »
Le déposant est la société LES VIGNERONS D'OUVEILLAN CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN domicilié(e) 3, rue Coluche,11590 OUVEILLAN (dossier no 2374811) - 11590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 820 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.V. LES VIGNERONS D'OUVEILLAN domicilié(e) 11590 OUVEILLAN (dossier no 2374811) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIGNE DU COEUR est expirée depuis le 29 octobre 2018.
LES VIGNERONS D'OUVEILLAN CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN a également déposé les autres marques suivantes : LES VENDANGES DU COEUR
LES VIGNERONS D'OUVEILLAN CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN - 3, rue Coluche,11590 OUVEILLAN (dossier no 2374811) - 11590 - France - SIREN 775820723
S.C.V. LES VIGNERONS D'OUVEILLAN - 11590 OUVEILLAN (dossier no 2374811) - France
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374811 - Publication au BOPI 2008-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Vins Produits en ces matières papier carton à savoir : - linge de table en papier - cartonnages - sacs, sachets, enveloppes pochettes pour l'emballage - cartons pour bouteille. Photographies Adhésifs pour la papeterie, le ménage ou l'emballage. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles Caractères d'imprimeries Clichés. Divertissement, activités sportives et culturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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